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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMLY
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POMLIBERTY BIEN PRODUIT, BIEN CHOISI, BIEN SERVI !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POMLIBERTY BIEN PRODUIT, BIEN CHOISI, BIEN SERVI !
POMLY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4249717
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
POMLIBERTY BIEN PRODUIT, BIEN CHOISI, BIEN SERVI ! de POMLY

Présentation de la marque POMLIBERTY BIEN PRODUIT, BIEN CHOISI, BIEN SERVI !

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POMLIBERTY BIEN PRODUIT, BIEN CHOISI, BIEN SERVI ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMLY domicilié(e) 1 rue Arthur Rimbaud, ZA Saint Sulpice - 80400 - HAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 643 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Julie BERNAUD domicilié(e) 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque POMLIBERTY BIEN PRODUIT, BIEN CHOISI, BIEN SERVI ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMLIBERTY BIEN PRODUIT, BIEN CHOISI, BIEN SERVI ! arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

POMLY a également déposé les autres marques suivantes : TERRA EG , LES DIVAS UNE BONNE POMME DE TERRE, CA CHANGE TOUT ! , LES DIVAS BAGHEERA UNE BONNE POMME DE TERRE, CA CHANGE TOUT ! , CRACK & MIX , KILKYS , Objectif Terre GIEE , BIFILIGNE , LES IDEALES UNE BONNE POMME DE TERRE, CA CHANGE TOUT ! , DUO DE SAVEUR , BIFILINE


POMLY, Société par actions simplifiée - 1 rue Arthur Rimbaud, ZA Saint Sulpice - 80400 - HAM - France - SIREN 483643730


CABINET PLASSERAUD, Mme. Julie BERNAUD - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Légumes frais ;

Services de vente au détail ou en gros de légumes ;

Services de conditionnement de légumes.